Ce site est géré et administré par le programme de recherche du CGIAR sur les racines, tubercules et bananes (RTB), qui est dirigé par le Centre international de la pomme de terre (CIP).

L’accès et l’utilisation de ce site ainsi que de son contenu, tel que le matériel, les données et tout autre type d’information, sont régis par les présentes conditions d’utilisation. En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces conditions d’utilisation ainsi que par les lois nationales et internationales qui peuvent s’appliquer à l’accès et à l’utilisation de ce site et de son contenu.

RTB se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à sa discrétion et à tout moment, ces modifications entrant en vigueur au moment de leur publication.

Accès au contenu

En accédant à ce site, vous pouvez accéder au contenu, y compris, mais sans s’y limiter, au matériel, aux données, aux images, aux documents, aux bases de données, aux logiciels, aux enregistrements vidéo, aux enregistrements audio et à tout autre type d’information : 1) développé et mis à disposition par la RTB (Contenu RTB) ; 2) mis à disposition par des personnes qui peuvent inclure le personnel des Programmes de Recherche du CGIAR, des Plateformes du CGIAR et d’autres Centres du CGIAR (« Contenu Contribué ») ; ou 3) appartenant à ou provenant de tiers, mis à disposition sur le site par des liens ou par citation ou agrégation (« Contenu Tiers »).

Permitted Use

 

Utilisation autorisée

L’accès et l’utilisation de ce site et de son contenu sont fournis conformément aux principes du CGIAR sur la Gestion des Actifs Intellectuels et à la Politique de Libre Accès du CGIAR.

À cette fin, sauf indication contraire et explicite, le contenu de la RTB est mis à disposition par la licence Creative Commons Attribution-NonCommercial License 4.0 International (CC-BY-NC 4.0). Cette licence vous autorise à télécharger, copier, reproduire, republier, modifier, développer, poster, diffuser, transmettre, distribuer, mettre à la disposition du public ou utiliser de toute autre manière le Contenu RTB, à condition que :

1. Vous citez de manière appropriée l’œuvre et toute source identifiée comme indiqué dans la citation correspondante et indiquez si des modifications ont été apportées. Vous pouvez le faire de toute manière raisonnable, mais pas d’une manière qui suggérerait que le donneur de licence vous approuve ou approuve votre utilisation ;
2. Vous l’utilisez à des fins non commerciales, de recherche, d’éducation ou personnelles ; et
3. Vous accordez à votre tour une licence sur ce matériel dans les mêmes conditions.

Si vous souhaitez déroger à ces conditions, veuillez contacter RTB pour obtenir une autorisation préalable.

Contenus contribués

En tant que contributeur d’un contenu apporté, vous devez avoir le droit d’apporter une telle contribution. Si le contenu apporté est la propriété d’un tiers, vous devez vous assurer que vous avez le droit de conférer à la RTB la licence spécifiée par la présente. En tant que contributeur, vous acceptez d’accorder à la RTB et à ses successeurs une licence gratuite, sous-licenciable, perpétuelle, mondiale, non exclusive et transférable pour utiliser, copier, modifier, exécuter, publier et diffuser le contenu contribué sur le site et par le biais d’œuvres dérivées.

Les contributeurs garantissent que le matériel fourni n’enfreint pas les droits d’un tiers, y compris les droits d’auteur, la protection de la vie privée, le consentement éclairé et/ou les droits d’accès et de partage des avantages liés à la biodiversité. En cas de doute, le contributeur doit s’abstenir de fournir du contenu au site ou, s’il l’a déjà fait, le retirer. En cas d’informations fausses ou trompeuses ou de négligence, le contributeur défendra, indemnisera et dégagera RTB de toute réclamation, de tout dommage ou de tout coût (y compris des frais d’avocat raisonnables). RTB peut, à sa seule discrétion, supprimer le contenu de votre contribution s’il établit qu’il viole les présentes Conditions d’utilisation. L’acceptation d’un contenu apporté ne constitue pas une approbation ou un parrainage du contenu apporté par RTB.

Contenu de tiers

L’utilisation et l’accès au contenu de tiers sont régis par les conditions d’utilisation applicables et contenues dans les sites web de tiers d’où provient ce contenu. RTB n’est pas responsable et n’a aucun contrôle sur le contenu des tiers. Ainsi, RTB ne donne aucune garantie ou représentation concernant le contenu, les informations, les produits ou les services offerts par des tiers. Sauf indication contraire expresse, aucun parrainage ou approbation de la part de RTB n’est donc implicite par la présente.

Utilisation interdite

Vous acceptez de ne pas utiliser ce site et son contenu à des fins et activités illégales, frauduleuses ou préjudiciables, ou d’une manière qui violerait les droits de RTB et de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle. Il est interdit d’utiliser ce site de quelque manière que ce soit ou de prendre des mesures qui causent ou pourraient causer des dommages au site web ou une incapacité de performance, de disponibilité ou d’accessibilité du site web. Vous vous engagez à ne pas utiliser les logos de RTB ou d’autres partenaires sans notre autorisation écrite préalable.

Clause de non-responsabilité/limitation de responsabilité

Le site et son contenu sont fournis par RTB « en l’état ». RTB ne garantit pas et ne fait aucune déclaration quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité d’un tel contenu. RTB peut apporter des modifications à tout Contenu de ce site à tout moment et sans préavis. RTB ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à la fiabilité, la qualité marchande et l’adéquation à un usage particulier de tout contenu, ainsi qu’à la non-violation des droits de propriété intellectuelle ou de toute autre violation des droits. En aucun cas, RTB ne peut être tenu responsable de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit, y compris les dommages spéciaux, indirects, punitifs ou consécutifs, liés à l’accès, à l’utilisation ou à la confiance accordée au site et à son contenu.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de tenir RTB, ses employés, dirigeants, administrateurs et affiliés, à l’abri de toute réclamation, perte ou dommage, y compris les frais de justice, résultant de votre utilisation de ce site, de son contenu et de la violation des présentes conditions d’utilisation, et de coopérer pleinement à la défense du RTB contre toute réclamation de ce type.

Droit

Les présentes conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux principes reconnus du droit international, à l’exclusion de tout système juridique national. Vous et RTB acceptez de faire tout ce qui est en votre pouvoir pour régler à l’amiable tout litige, controverse ou réclamation pouvant résulter de ce site ou s’y rapporter.  Si une résolution à l’amiable n’est pas atteinte dans les soixante (60) jours d’un tel litige, le litige sera définitivement réglé selon les règles d’arbitrage de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial de la Chambre de commerce internationale (CNUDCI) par un ou plusieurs arbitres nommés conformément auxdites règles. Le lieu de l’arbitrage sera Lima, Pérou.

Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant les présentes conditions d’utilisation, veuillez nous contacter :

Programme de recherche du CGIAR sur les racines, tubercules et bananes (RTB)
Centre international de la pomme de terre
Siège Lima, Pérou
Adresse : Apartado 1558, Lima, Pérou
Téléphone : + 51 1 349 6017, poste 3105
Courriel : cip@cgiar.org